1
00:00:05,610 --> 00:00:10,020
Bonjour, prolongeons notre introduction
en voyant les différentes évolutions

2
00:00:10,220 --> 00:00:13,170
finalement qu'on peut constater
liées non seulement aux fonctions

3
00:00:13,370 --> 00:00:19,050
de l'impôt en tant que cet impôt
remplit justement des objectifs

4
00:00:19,250 --> 00:00:22,110
différents que ceux qui lui était
assignés en 1789.

5
00:00:22,320 --> 00:00:25,170
C'est aussi sur le terrain des
techniques d'imposition que les

6
00:00:25,370 --> 00:00:26,610
évolutions sont notables.

7
00:00:27,630 --> 00:00:30,660
Il se trouve, et c'est ce point
qui est très intéressant et assez

8
00:00:30,860 --> 00:00:33,930
complexe, finalement,
une idée est au cœur de la déclaration,

9
00:00:34,130 --> 00:00:36,210
au cœur de l'article 13,
c'est cette idée selon laquelle,

10
00:00:36,410 --> 00:00:40,410
fondamentalement, l'impôt doit
être prélevé à raison ou en fonction

11
00:00:40,620 --> 00:00:43,500
des capacités contributives,
des facultés contributives.

12
00:00:43,890 --> 00:00:46,380
Très intuitivement, on comprend
quelque chose d'assez simple qui

13
00:00:46,580 --> 00:00:51,000
consiste à dire que l'impôt doit
être payé par ceux qui peuvent le payer,

14
00:00:51,200 --> 00:00:56,910
qui en ont la faculté et concrètement,
c'est aux riches de payer plus

15
00:00:57,110 --> 00:00:57,870
qu'aux pauvres.

16
00:00:58,070 --> 00:01:01,890
Et plus on est riches et plus on
devrait payer avec cette idée de

17
00:01:02,090 --> 00:01:05,670
répartition égale à raison des
facultés contributives.

18
00:01:06,330 --> 00:01:09,420
Que deux très riches payent autant
et que deux moins riches paient autant,

19
00:01:09,620 --> 00:01:10,410
mais moins que les très riches.

20
00:01:10,890 --> 00:01:14,220
C'est évidemment la compréhension
un peu intuitive que l'on peut

21
00:01:14,420 --> 00:01:17,640
avoir de cette disposition de l'article
13 de la DDHC.

22
00:01:18,420 --> 00:01:21,930
Mais là, la vraie question,
en réalité technique et qui est

23
00:01:22,130 --> 00:01:26,570
intéressante, c'est comment finalement
apprécier ces facultés contributives ?

24
00:01:26,770 --> 00:01:30,840
Comment considérer qu’untel est
riche et qu’untel est moins riche ?

25
00:01:31,830 --> 00:01:33,080
La question peut sembler idiote.

26
00:01:33,280 --> 00:01:35,700
En réalité, elle ne l'est pas tant
que ça, puisqu'il y a plusieurs

27
00:01:35,900 --> 00:01:42,240
manières d'envisager ces indices
de richesse, ou plus exactement,

28
00:01:42,440 --> 00:01:46,530
pour parler juridiquement de manière
correcte, ces indices de capacité

29
00:01:46,730 --> 00:01:47,490
contributive.

30
00:01:47,700 --> 00:01:50,670
Et c'est sur ce terrain,
sur ces indices de capacité

31
00:01:50,870 --> 00:01:52,890
contributive, que les choses ont
évolué.

32
00:01:53,760 --> 00:01:57,180
En effet, je pense qu'on peut
considérer qu'il y a deux évolutions

33
00:01:57,380 --> 00:02:00,120
majeures, même si d'autres,
évidemment, pourraient être décrites.

34
00:02:01,590 --> 00:02:04,920
La question, c'est de savoir,
du point de vue du Parlement,

35
00:02:05,460 --> 00:02:10,260
quels sont les indices qui méritent
d'être pris en compte pour élaborer

36
00:02:10,460 --> 00:02:11,220
l'impôt.

37
00:02:11,420 --> 00:02:15,180
Et on parle en général d'éléments
d'assiette, c'est-à-dire ce qui

38
00:02:15,380 --> 00:02:21,450
va être frappé, une consommation,
un revenu, une propriété.

39
00:02:21,750 --> 00:02:23,540
C'est tout cela qui a évolué.

40
00:02:23,740 --> 00:02:26,370
Brièvement, je crois qu'on peut
considérer dans un premier temps

41
00:02:26,700 --> 00:02:30,240
que ce sont beaucoup développé
des impôts dits personnels et vous

42
00:02:30,440 --> 00:02:31,350
allez comprendre pourquoi.

43
00:02:31,800 --> 00:02:35,460
Et par ailleurs, parallèlement,
et cela peut sembler un peu

44
00:02:35,660 --> 00:02:38,430
contradictoire, mais ça ne l'est pas,
se sont également multipliés des

45
00:02:38,630 --> 00:02:40,110
impôts dits indirects.

46
00:02:40,740 --> 00:02:43,530
S'agissant d'abord du développement
des impôts personnels,

47
00:02:43,730 --> 00:02:45,960
et là, vous allez bien comprendre
cette problématique liée aux indices.

48
00:02:47,850 --> 00:02:51,930
Au moment de la Révolution en 1789
pour des raisons philosophiques

49
00:02:52,290 --> 00:03:00,180
liées aux conceptions philosophiques
de ce qui était juste et bien en 1789,

50
00:03:00,630 --> 00:03:05,430
les impôts frappaient pour l'essentiel
des consommations, tout comme avant

51
00:03:05,630 --> 00:03:07,980
la Révolution française,
la dîme, la gabelle,

52
00:03:08,180 --> 00:03:11,040
ces impôts qui étaient prélevés
finalement à l'occasion de l'achat

53
00:03:11,240 --> 00:03:15,600
de sel, à l'occasion de l'achat
d'un certain nombre de biens,

54
00:03:16,050 --> 00:03:17,640
à l'occasion d'un passage de frontière.

55
00:03:17,840 --> 00:03:20,610
Les droits de douane portent non
pas directement sur une consommation,

56
00:03:20,810 --> 00:03:23,100
mais sur un événement finalement.

57
00:03:23,970 --> 00:03:28,770
Et les impôts nés de la Révolution
française, pour beaucoup d'entre eux,

58
00:03:29,580 --> 00:03:33,390
comme d'ailleurs précédemment,
portaient sur des biens.

59
00:03:33,930 --> 00:03:36,690
C'est le propriétaire d'un bien
qui payait au titre de ce bien.

60
00:03:36,890 --> 00:03:41,520
Cela existe toujours,
la cotisation foncière des entreprises,

61
00:03:41,720 --> 00:03:46,800
mais avant cela, la taxe foncière
pour les particuliers et une partie

62
00:03:47,000 --> 00:03:50,430
des entreprises que vous payez
si vous êtes propriétaire de votre

63
00:03:50,630 --> 00:03:53,370
appartement, par exemple,
existe toujours aujourd'hui et

64
00:03:53,570 --> 00:03:57,300
c'est la descendante directe d'un
certain nombre de cotisations qui

65
00:03:57,500 --> 00:04:00,150
existent depuis la Révolution française
à la vérité.

66
00:04:00,390 --> 00:04:05,700
L'idée de taxer le propriétaire
d'un bien renvoie finalement à

67
00:04:05,900 --> 00:04:11,760
celle selon laquelle la valeur
du bien en général est un indice

68
00:04:12,300 --> 00:04:16,080
intéressant, disons-le,
de richesse, de capacité contributive

69
00:04:16,280 --> 00:04:19,470
pour parler plus exactement,
de celui qui détient ledit bien.

70
00:04:21,120 --> 00:04:25,380
Il se trouve qu'en 1789,
c'est sur ce type de raisonnement,

71
00:04:25,580 --> 00:04:32,070
finalement, que le législateur
préférait s'arrêter en taxant pour

72
00:04:32,270 --> 00:04:36,240
l'essentiel les propriétaires de
biens au regard de la valeur de

73
00:04:36,440 --> 00:04:37,200
leurs biens.

74
00:04:37,400 --> 00:04:41,310
Et il se trouve que même pour creuser
un peu ces modalités d'imposition,

75
00:04:41,550 --> 00:04:44,070
on va voir pour la peine que des
évolutions notables ont eu lieu

76
00:04:44,340 --> 00:04:48,000
puisqu’une imposition qui n'est
qu'un exemple, mais qui,

77
00:04:48,200 --> 00:04:52,050
je crois, montre bien les évolutions,
une imposition était tout à fait

78
00:04:52,250 --> 00:04:57,420
centrale tout au long du 19e siècle,

79
00:04:57,620 --> 00:04:59,850
puisque c'est à la toute fin du
18e que cette imposition est née,

80
00:05:00,500 --> 00:05:02,720
c'est l'imposition sur les portes
et fenêtres dont vous avez sans

81
00:05:02,920 --> 00:05:03,680
doute entendu parler.

82
00:05:03,980 --> 00:05:09,620
Imposition sur les portes et fenêtres
née en 1798 et disparu en 1926.

83
00:05:09,980 --> 00:05:13,100
Une belle carrière pour une imposition,
alors même que cette imposition

84
00:05:13,300 --> 00:05:15,050
pourrait aujourd'hui sembler
complètement farfelue,

85
00:05:15,250 --> 00:05:18,140
pour ne pas dire stupide,
puisque, comme son nom l'indique,

86
00:05:18,410 --> 00:05:22,730
cette imposition était établie
au nom du propriétaire des biens

87
00:05:22,930 --> 00:05:28,330
immobiliers, d'une maison,
par exemple, et l'assiette de l'impôt,

88
00:05:28,530 --> 00:05:32,840
ce qui était frappé,
c'était en réalité une valeur établie

89
00:05:33,040 --> 00:05:34,940
en fonction du nombre de portes
et de fenêtres.

90
00:05:35,930 --> 00:05:38,900
L'idée était que le fait d'avoir
beaucoup de portes et de fenêtres

91
00:05:39,350 --> 00:05:43,460
était un indice, un signe d'une
capacité contributive importante,

92
00:05:43,660 --> 00:05:45,860
d'une richesse présumée importante.

93
00:05:46,060 --> 00:05:50,300
Alors, évidemment, on peut considérer
d'un côté que cela n'est pas

94
00:05:50,500 --> 00:05:54,050
complètement idiot dans la mesure où,
en général, plus la maison est grande,

95
00:05:54,250 --> 00:05:59,030
plus elle a de portes et de fenêtres
et plus évidemment, le patrimoine

96
00:05:59,480 --> 00:06:01,250
de celui qui la détient est important.

97
00:06:01,450 --> 00:06:04,040
Et plus on peut supposer que sa
richesse est importante ou en tout cas,

98
00:06:05,030 --> 00:06:07,460
c'est un indice d'une capacité
contributive importante.

99
00:06:07,660 --> 00:06:09,220
Cela n'est pas a priori complètement
idiot.

100
00:06:09,420 --> 00:06:11,570
C'est en tout cas comme ça que
la loi raisonnait.

101
00:06:12,020 --> 00:06:16,370
Même si, évidemment,
on se dit dans le même temps que cela,

102
00:06:16,570 --> 00:06:19,820
évidemment, n'est pas d'une grande
précision, que par ailleurs,

103
00:06:20,020 --> 00:06:22,160
il était assez facile de frauder
cet impôt.

104
00:06:22,360 --> 00:06:25,400
Et cela s'est beaucoup vu,
justement, tout au long du 19e siècle,

105
00:06:25,600 --> 00:06:31,160
en bouchant les fenêtres et les
portes afin de réduire le montant

106
00:06:31,370 --> 00:06:33,110
susceptible ensuite d'être prélevé
par l'État.

107
00:06:33,530 --> 00:06:35,360
Et pour tout vous dire,
c'est la raison qui a conduit à

108
00:06:35,560 --> 00:06:38,600
la disparition de cet impôt puisqu'à
force de boucher les portes et

109
00:06:38,800 --> 00:06:42,560
les fenêtres pour cette raison fiscale,
des conséquences en termes de santé

110
00:06:42,760 --> 00:06:45,890
publique se sont fait jour pour
des raisons toutes simples,

111
00:06:46,090 --> 00:06:49,190
si la lumière ne rentre plus dans
votre habitation, des carences

112
00:06:49,390 --> 00:06:52,700
en vitamine D conduisent à un certain
nombre de maladies qui ont été

113
00:06:52,900 --> 00:06:55,760
assez tôt diagnostiquées dès le
19e siècle.

114
00:06:55,960 --> 00:06:58,490
Et c'est ce qui a conduit
fondamentalement à la disparition

115
00:06:58,690 --> 00:07:00,650
de cet impôt qui était,
disons-le aujourd'hui,

116
00:07:02,090 --> 00:07:03,680
stupide à de nombreux égards.

117
00:07:03,880 --> 00:07:07,520
Mais ce qui est très intéressant
derrière cet impôt, ce qui conduisait

118
00:07:07,720 --> 00:07:13,130
les révolutionnaires à néanmoins
considérer que c'était un impôt juste,

119
00:07:13,490 --> 00:07:16,250
plus que d'autres que l'on connaît
aujourd'hui, c'est qu'il avait

120
00:07:16,450 --> 00:07:18,620
le grand mérite d'être très peu
intrusif.

121
00:07:18,950 --> 00:07:23,660
C'est l'impôt libéral par excellence
en ce qu'il ne nécessite pas pour

122
00:07:23,860 --> 00:07:29,870
l'administration de connaître quoi
que ce soit sur véritablement les

123
00:07:30,110 --> 00:07:36,290
habitudes, la vie quotidienne,
les revenus des propriétaires des

124
00:07:36,490 --> 00:07:37,250
habitations concernées.

125
00:07:37,850 --> 00:07:41,810
L'administration a seulement à
connaître le propriétaire du terrain

126
00:07:42,080 --> 00:07:43,760
ou plus exactement du bâtiment.

127
00:07:44,900 --> 00:07:47,270
Et ensuite, il suffit de passer
dans la rue et de compter le nombre

128
00:07:47,470 --> 00:07:48,230
de portes et de fenêtres.

129
00:07:48,430 --> 00:07:51,830
Et c'est en cela que l'impôt était
considéré comme tout à fait juste

130
00:07:52,030 --> 00:07:56,480
en ce qu'il n'était pas intrusif,
en ce qu'il respectait une sphère

131
00:07:57,080 --> 00:08:00,860
finalement liée à la vie privée,
à l'intimité du contribuable.

132
00:08:01,310 --> 00:08:05,240
Ce qui était considéré comme essentiel
en 1789, au regard évidemment d'excès

133
00:08:05,510 --> 00:08:08,870
commis par le passé,
avant la Révolution.

134
00:08:09,070 --> 00:08:14,210
Il il se trouve que,
justement, les conceptions de la

135
00:08:14,410 --> 00:08:19,250
justice fiscale ont évolué et
qu’aujourd’hui, cette manière peut-être

136
00:08:19,490 --> 00:08:23,780
respectueuse d'une forme d'intimité
des contribuables est également

137
00:08:23,990 --> 00:08:27,290
assez injuste puisque très évidemment,
aujourd'hui en tout cas c'est comme

138
00:08:27,490 --> 00:08:30,020
ça qu'on le considère,
le nombre de portes et de fenêtres

139
00:08:30,220 --> 00:08:35,390
ne dit pas grand-chose de la valeur

140
00:08:35,690 --> 00:08:39,140
patrimoniale et encore moins,
bien sûr, du niveau d'aisance global,

141
00:08:39,340 --> 00:08:43,300
de richesse, disons-le,
de celui qui détient ledit élément.

142
00:08:43,500 --> 00:08:47,150
Et c'est la raison pour laquelle
aujourd'hui se sont multipliés

143
00:08:47,350 --> 00:08:51,650
depuis environ plus d'un siècle
des impôts dits personnels qui,

144
00:08:52,620 --> 00:08:57,440
à la différence de l'impôt sur
les portes et fenêtres,

145
00:08:57,830 --> 00:09:01,550
viennent identifier précisément
un certain nombre de caractéristiques

146
00:09:01,750 --> 00:09:03,320
attachées à la personne du
contribuable.

147
00:09:03,950 --> 00:09:06,170
C'est évidemment le cas de l'impôt
sur le revenu.

148
00:09:06,410 --> 00:09:08,870
C'est aussi le cas de l'impôt de
solidarité sur la fortune,

149
00:09:09,070 --> 00:09:12,290
puis de l'impôt sur la fortune
immobilière et d'un certain nombre

150
00:09:12,490 --> 00:09:15,500
d'autres impositions qui viennent
frapper plus spécifiquement certaines

151
00:09:15,700 --> 00:09:18,080
catégories de revenus,
certaines activités,

152
00:09:18,500 --> 00:09:19,970
la CSG, la CRDS, etc.

153
00:09:20,780 --> 00:09:23,930
et donc des impôts qui vont prendre
en compte à des degrés divers,

154
00:09:24,170 --> 00:09:27,860
le fait que le contribuable ait
un revenu de tel ou tel niveau,

155
00:09:28,160 --> 00:09:30,440
a des dépenses de tel ou tel niveau.

156
00:09:30,860 --> 00:09:33,590
Vous le savez, nous le verrons,
mais un certain nombre de charges

157
00:09:33,830 --> 00:09:37,280
sont déduites des revenus,
notamment pour établir le montant

158
00:09:37,700 --> 00:09:38,460
de l'impôt.

159
00:09:38,660 --> 00:09:42,860
Si j'ai beaucoup d'enfants,
j'aurais un certain nombre d'avantages

160
00:09:43,060 --> 00:09:48,890
fiscaux et une adaptation du montant
de l'impôt à des caractéristiques

161
00:09:49,090 --> 00:09:49,850
qui me sont propres.

162
00:09:50,050 --> 00:09:52,580
Par exemple, le nombre d'enfants,
par exemple, le fait d'être marié

163
00:09:52,780 --> 00:09:56,690
ou pas marié, le fait d'avoir un
employé à domicile puisque ça me

164
00:09:56,890 --> 00:09:59,540
permettra de récupérer un certain
nombre d'avantages fiscaux.

165
00:10:00,020 --> 00:10:03,170
Pour des raisons d'intérêt général,
je crée de l'emploi et le Parlement

166
00:10:03,370 --> 00:10:05,250
souhaite m'inciter à le faire.

167
00:10:05,450 --> 00:10:09,530
Bref, une personnalisation toujours
plus importante de l'impôt,

168
00:10:09,980 --> 00:10:14,420
car c'est aujourd'hui considéré
comme un gage de justice,

169
00:10:14,810 --> 00:10:18,650
d'adaptation plus précise aux réelles
capacités contributives.

170
00:10:18,860 --> 00:10:24,200
Et on le voit avec cela,
depuis 1789, l'idée reste la même :

171
00:10:24,400 --> 00:10:27,710
l'impôt doit être adapté aux capacités
contributives, l'impôt doit être

172
00:10:27,910 --> 00:10:30,500
également réparti en fonction des
capacités contributives.

173
00:10:30,700 --> 00:10:33,170
La question est de savoir quels
sont les indices pris en compte

174
00:10:33,440 --> 00:10:35,330
pour évaluer ces capacités.

175
00:10:35,550 --> 00:10:40,370
Eh bien, aujourd'hui,
de plus en plus, les caractéristiques

176
00:10:40,570 --> 00:10:42,410
propres à chaque contribuable,
notamment aux personnes physiques

177
00:10:42,610 --> 00:10:44,030
et aussi entreprises d'ailleurs,
sont scrutées.

178
00:10:44,230 --> 00:10:47,060
Ce qui était moins le cas pour
des raisons encore philosophiques,

179
00:10:47,260 --> 00:10:51,050
une évolution de la conception
de ce qui est juste depuis 1789.

180
00:10:52,130 --> 00:10:55,580
Parallèlement à cette évolution,
et elle peut sembler à certains

181
00:10:55,780 --> 00:11:01,010
égards contradictoire, vous allez
le comprendre, c'est la multiplication

182
00:11:01,210 --> 00:11:03,170
des impositions dites indirectes.

183
00:11:03,800 --> 00:11:07,040
La notion d'imposition indirecte
suppose en réalité une relation

184
00:11:07,240 --> 00:11:12,590
à trois avec d'un côté,
l'État qui prélève au bout du compte

185
00:11:12,790 --> 00:11:15,290
l'impôt, en tout cas qui reçoit
l'impôt.

186
00:11:15,590 --> 00:11:20,570
Et puis, le plus souvent,
un consommateur qui va s'adresser

187
00:11:20,770 --> 00:11:26,210
à un tiers, à une troisième personne,
une troisième entité dans la relation

188
00:11:26,480 --> 00:11:29,990
qui peut être un commerçant,
qui peut être un artisan,

189
00:11:30,190 --> 00:11:31,730
qui peut être un avocat.

190
00:11:33,500 --> 00:11:39,860
L'idée va être que l'État va prélever
un impôt auprès d'une entreprise

191
00:11:40,520 --> 00:11:46,250
qui elle-même va prélever l'équivalent
de la charge de l'impôt,

192
00:11:46,450 --> 00:11:50,420
c'est-à-dire les sommes reversées
à l'État auprès de ce consommateur.

193
00:11:50,620 --> 00:11:55,010
Là, je viens de décrire à grands
traits le mécanisme attaché à la TVA,

194
00:11:55,210 --> 00:11:58,070
la Taxe sur la Valeur Ajoutée,
qui représente environ la moitié

195
00:11:58,270 --> 00:11:59,330
des recettes de l'État aujourd'hui.

196
00:11:59,600 --> 00:12:02,030
Mais c'est vrai pour l'ensemble
des impôts sur la consommation,

197
00:12:02,390 --> 00:12:04,220
les taxes sur le tabac,
les taxes sur l'alcool,

198
00:12:04,420 --> 00:12:08,420
les taxes sur l'essence et j'en
passe et beaucoup d'autres,

199
00:12:08,990 --> 00:12:13,100
qui sont des impôts indirects,
dans la mesure où l'impôt n'est

200
00:12:13,300 --> 00:12:17,480
pas directement prélevé par l'État
auprès de celui qui en subit la

201
00:12:17,680 --> 00:12:20,930
charge économique, comme c'est
le cas pour l'impôt sur le revenu

202
00:12:21,130 --> 00:12:24,170
ou l'impôt sur la fortune,
par exemple, mais est prélevé auprès

203
00:12:24,370 --> 00:12:28,760
d'une entreprise qui va répercuter
la charge de l'impôt sur un client,

204
00:12:29,580 --> 00:12:30,560
un consommateur.

205
00:12:31,730 --> 00:12:35,930
Il se trouve que ce type de taxe
existe encore une fois depuis

206
00:12:36,130 --> 00:12:40,370
extrêmement longtemps,
depuis bien avant en réalité,

207
00:12:40,570 --> 00:12:45,320
même notre ère, puisque des taxes
prélevées au Moyen Âge pour la peine,

208
00:12:45,520 --> 00:12:50,870
pour être plus proches sur le sel
ou sur un certain nombre de

209
00:12:51,070 --> 00:12:54,710
consommations particulières étaient
prélevées par les commerçants auprès

210
00:12:55,040 --> 00:12:55,800
de leurs clients.

211
00:12:56,000 --> 00:12:58,280
Tout cela est assez ancien,
bien entendu, et ça remonte à bien

212
00:12:58,480 --> 00:13:01,880
avant, je le répète,
ou des droits de douane qui sont

213
00:13:02,080 --> 00:13:03,380
de cette nature là encore.

214
00:13:04,280 --> 00:13:06,950
Mais il se trouve que tout cela
s'est considérablement développé

215
00:13:07,250 --> 00:13:10,550
depuis la Révolution française,
avec une multiplication du nombre

216
00:13:10,750 --> 00:13:14,450
de ces taxes pour une raison
principale, qui est une raison

217
00:13:15,080 --> 00:13:18,560
qui relève de l'économie,
mais aussi peut-être surtout de

218
00:13:18,760 --> 00:13:21,370
la psychologie qui tient au fait
que ces taxes, en réalité,

219
00:13:21,570 --> 00:13:22,820
sont moins douloureuses.

220
00:13:23,210 --> 00:13:26,810
Elles sont moins douloureuses que
les impôts dits directs pour une

221
00:13:27,010 --> 00:13:32,180
raison qui est à la fois évidente
et un peu mystérieuse quant aux

222
00:13:32,380 --> 00:13:35,120
ressorts intellectuels qui sont
derrière, qui tient au fait que

223
00:13:35,510 --> 00:13:38,260
le consommateur ne se rend pas
vraiment compte qu'il paie une taxe.

224
00:13:38,570 --> 00:13:40,820
Il le sait, en principe.

225
00:13:41,300 --> 00:13:44,090
Je pense que vous êtes au courant
que lorsque vous allez au restaurant

226
00:13:44,290 --> 00:13:48,830
ou que vous allez voir un avocat,
pour à peu près toutes les

227
00:13:49,030 --> 00:13:54,280
consommations de biens et de services,
vous payez concrètement de la TVA.

228
00:13:54,480 --> 00:13:57,650
20 %, c'est le taux dit normal
sur la plupart des prestations

229
00:13:57,850 --> 00:14:00,290
de biens et de services,
un taux réduit sur un certain nombre

230
00:14:00,490 --> 00:14:02,630
d'autres prestations lorsque vous
achetez de la nourriture,

231
00:14:02,830 --> 00:14:03,590
par exemple.

232
00:14:03,790 --> 00:14:06,270
Mais il suffit de regarder le ticket
de caisse pour se rendre compte

233
00:14:06,470 --> 00:14:07,550
qu'il y a bien un taux de TVA.

234
00:14:07,750 --> 00:14:12,170
Mais qui véritablement se rend compte,
à chaque fois qu'il paye 1 000

235
00:14:12,370 --> 00:14:15,650
euros un ordinateur, qu'environ
200 euros partent dans les caisses

236
00:14:15,850 --> 00:14:16,610
de l'État ?

237
00:14:16,810 --> 00:14:20,870
Personne, c'est tout à fait intégré
et cet impôt ne suscite aucune

238
00:14:21,320 --> 00:14:22,730
« douleur » 
particulière.

239
00:14:23,000 --> 00:14:25,400
C'est justement ce qui en fait
son efficacité.

240
00:14:25,790 --> 00:14:28,550
Et c'est vrai pour l'ensemble des
taxes à la consommation.

241
00:14:28,750 --> 00:14:33,050
Alors évidemment, parfois,
lorsqu’un projet d'augmentation

242
00:14:33,250 --> 00:14:36,470
des taxes sur le tabac ou sur
l'essence, pour envoyer aux épisodes

243
00:14:36,950 --> 00:14:40,850
bonnets rouges, gilets jaunes qui
s'en sont suivis, évidemment que

244
00:14:41,330 --> 00:14:42,740
des mouvements de colère peuvent
naître.

245
00:14:42,940 --> 00:14:49,520
Mais globalement, ces taxes indirectes
qui pourtant, conduisent à beaucoup

246
00:14:49,720 --> 00:14:52,010
plus que la moitié de l'ensemble
des prélèvements obligatoires en

247
00:14:52,210 --> 00:14:59,000
France, sont globalement beaucoup
plus indolores que les impôts directs,

248
00:14:59,200 --> 00:15:01,990
prélevés directement sur la base
notamment des déclarations des

249
00:15:02,190 --> 00:15:05,080
contribuables, et c'est bien entendu
ce qui explique leur développement

250
00:15:05,920 --> 00:15:09,220
et aussi ce qui peut soulever un
certain nombre de points de

251
00:15:09,420 --> 00:15:15,430
contestations, car en termes de
justice, ma foi, ces taxes sont

252
00:15:15,630 --> 00:15:18,760
à certains égards contestables
jusqu'à un certain point.

253
00:15:18,960 --> 00:15:21,070
Et je ne vais pas trop loin puisque là,
on sortirait de la discussion

254
00:15:21,270 --> 00:15:22,030
juridique.

255
00:15:22,230 --> 00:15:24,970
Mais en tout cas, la question peut
se poser de savoir s'il est

256
00:15:25,170 --> 00:15:29,920
parfaitement juste qu'un milliardaire
qui va acheter sa baguette de pain

257
00:15:30,190 --> 00:15:34,300
paie le même montant de TVA que
le sans domicile fixe,

258
00:15:34,500 --> 00:15:37,480
qui va acheter aussi sa baguette
de pain à la même boulangerie et

259
00:15:37,680 --> 00:15:40,210
qui paiera le même prix et qui
paiera surtout le même niveau de

260
00:15:40,410 --> 00:15:42,160
taxe sur la même consommation.

261
00:15:42,360 --> 00:15:47,650
Là, les discussions sont assez
sophistiquées et on ne peut pas

262
00:15:47,850 --> 00:15:51,430
considérer tout simplement que
la TVA et les taxes à la consommation

263
00:15:51,730 --> 00:15:54,520
sont injustes en ce qu'elles ne
prennent pas en compte du tout

264
00:15:54,790 --> 00:15:58,570
le niveau de ressources de ceux
qui sont conduits à les acquitter

265
00:15:59,050 --> 00:16:01,600
pour différentes raisons que je
n'ai pas véritablement le temps

266
00:16:01,800 --> 00:16:03,250
d'exposer, mais liées notamment
au fait que, d'une part,

267
00:16:03,520 --> 00:16:06,400
les taux de TVA dépendent de la
nature des consommations et que,

268
00:16:06,600 --> 00:16:08,560
précisément, sur la baguette,
le taux de TVA est très faible,

269
00:16:08,800 --> 00:16:12,160
à la différence des biens de
consommation plus luxueux,

270
00:16:12,360 --> 00:16:15,040
disons-le comme ça, le fait que
les niveaux de consommation ne

271
00:16:15,240 --> 00:16:19,150
sont pas comparables et liées au
fait aussi qu'il existe tout un

272
00:16:19,350 --> 00:16:22,570
tas d'aides directes offertes aux
plus pauvres qui permettent de

273
00:16:22,770 --> 00:16:25,840
compenser la TVA prélevée.

274
00:16:26,080 --> 00:16:28,930
Juste un mot là-dessus,
c'est une des grandes discussions

275
00:16:29,140 --> 00:16:32,470
en lien avec les taxes portant
justement sur le carbone,

276
00:16:32,670 --> 00:16:34,180
sur le dégagement de CO2.

277
00:16:34,380 --> 00:16:38,680
Il est clair qu’au premier abord,
il est très injuste de faire payer

278
00:16:38,880 --> 00:16:42,190
des taxes sur le carburant qui,
en pratique, sont plus utilisées

279
00:16:42,390 --> 00:16:44,410
par des gens qui habitent en
périphérie, qui ont besoin d'une

280
00:16:44,610 --> 00:16:47,350
voiture plutôt que ceux qui habitent
en centre ville, qui ont des transports

281
00:16:47,550 --> 00:16:49,480
en commun ou une voiture électrique.

282
00:16:49,930 --> 00:16:52,660
Et concrètement, à plein d'égards,
la taxe sur le carburant frappe

283
00:16:52,860 --> 00:16:54,040
plus les pauvres que les riches.

284
00:16:54,240 --> 00:16:55,030
Tout cela est avéré.

285
00:16:55,230 --> 00:16:56,920
Est-ce injuste pour autant ?

286
00:16:57,430 --> 00:17:02,470
Pas nécessairement si,
d'une part, il s'agit bien de dissuader

287
00:17:02,670 --> 00:17:06,310
tout le monde, pauvres et riches,
de consommer du carburant qui dégage

288
00:17:06,510 --> 00:17:10,360
du CO2, donc  il y a un objectif
d'intérêt général qui transcende

289
00:17:10,630 --> 00:17:13,510
le fait d'être riche,
pauvre puisqu'il s'adresse à tous

290
00:17:13,710 --> 00:17:17,290
de la même manière et que,
deuxième élément, des compensations

291
00:17:17,560 --> 00:17:20,440
peuvent être adressés à ceux qui
n'ont pas les moyens,

292
00:17:20,640 --> 00:17:24,310
a priori, de faire autrement ou
en les incitant à faire autrement,

293
00:17:24,510 --> 00:17:26,230
c'est-à-dire concrètement,
en délivrant des aides directes,

294
00:17:26,430 --> 00:17:29,230
des chèques énergie,
des aides pour l'acquisition d'un

295
00:17:29,430 --> 00:17:32,350
nouveau véhicule à ceux qui,
justement, sont les moins fortunés,

296
00:17:32,550 --> 00:17:34,200
qui, au bout du compte,
pourront quand même,

297
00:17:34,540 --> 00:17:40,240
grâce à ces aides, échapper peut-être
au paiement de cette taxe lourde

298
00:17:40,440 --> 00:17:41,950
qui frapperait la consommation
de carburant.

299
00:17:42,150 --> 00:17:47,050
Ce que je dis là, c'est que les
taxes indirectes a priori semblent

300
00:17:47,250 --> 00:17:50,050
plus injustes que les taxes directes,
car ne prennent pas en compte les

301
00:17:50,250 --> 00:17:52,330
caractéristiques du contribuable,
des personnes qui le paient,

302
00:17:52,780 --> 00:17:55,050
même s'il est possible,
par d'autres biais finalement,

303
00:17:55,250 --> 00:17:56,890
de compenser cette injustice.

304
00:17:57,160 --> 00:18:00,610
Et en tout état de cause,
il faut constater que l'ensemble

305
00:18:00,810 --> 00:18:04,990
des États du monde multiplie ces
taxes indirectes, car cela reste

306
00:18:05,190 --> 00:18:08,110
la manière la plus aisée de faire
entrer de l'argent dans les caisses

307
00:18:08,310 --> 00:18:12,340
de l'État, sans susciter évidemment
de réactions trop fortes.

308
00:18:13,660 --> 00:18:19,630
En guise de conclusion sur cette
introduction et sur ces éléments

309
00:18:19,830 --> 00:18:24,040
de formation du système fiscal
contemporain, je veux simplement

310
00:18:24,240 --> 00:18:25,000
dire une chose.

311
00:18:25,900 --> 00:18:28,330
Ce mouvement, que j'ai très vite
dressé et que nous verrons dans

312
00:18:28,530 --> 00:18:31,870
le détail un peu plus tard,
s'illustre, je crois,

313
00:18:32,070 --> 00:18:34,990
par une forme de complexification
tout à fait considérable de la

314
00:18:35,190 --> 00:18:35,950
norme fiscale.

315
00:18:36,150 --> 00:18:37,480
Les impôts se sont multipliés.

316
00:18:37,990 --> 00:18:41,680
Pour chaque impôt, de multiples
dérogations sont apportées,

317
00:18:42,130 --> 00:18:44,710
des niches, des dispositifs incitatifs.

318
00:18:44,910 --> 00:18:48,070
Bref, une complexité tout à fait
phénoménale.

319
00:18:48,270 --> 00:18:52,900
Cependant, cette complexité n'est
pas nécessairement une mauvaise

320
00:18:53,100 --> 00:18:56,140
chose et je crois que c'est important
de le dire parce qu'on entend beaucoup,

321
00:18:56,340 --> 00:18:59,710
surtout en période électorale,
tout un tas de candidats vous expliquer

322
00:18:59,910 --> 00:19:02,380
que l'impôt c'est horrible et qu'il
faut nécessairement simplifier

323
00:19:02,580 --> 00:19:03,340
tout cela.

324
00:19:03,540 --> 00:19:04,330
Alors, pourquoi pas ?

325
00:19:04,530 --> 00:19:08,080
Évidemment que la simplicité semble
plutôt quelque chose de sympathique

326
00:19:08,280 --> 00:19:09,040
par principe.

327
00:19:09,240 --> 00:19:12,100
Sauf qu'en matière d'impôts pour
l'essentiel, sans doute pas toujours,

328
00:19:13,180 --> 00:19:17,860
la complexité s'explique par le
souci de prendre en compte plus

329
00:19:18,060 --> 00:19:21,160
finement les capacités contributives,
de s'adapter plus finement à la

330
00:19:21,360 --> 00:19:26,830
personnalité du contribuable,
d'amener de la justice dans certains

331
00:19:27,030 --> 00:19:27,790
mécanismes.

332
00:19:27,990 --> 00:19:32,290
De sorte qu'il me semble très
caricatural de considérer que la

333
00:19:32,490 --> 00:19:34,030
complexité est nécessairement une
mauvaise chose.

334
00:19:34,480 --> 00:19:38,380
Elle est parfois un mal nécessaire,
voire au bout du compte,

335
00:19:38,590 --> 00:19:43,990
un bien, car c'est tout simplement
la traduction du souci du Parlement,

336
00:19:44,190 --> 00:19:50,010
du législateur d'adapter plus finement
l'impôt aux capacités contributives,

337
00:19:50,210 --> 00:19:54,040
en pleine osmose finalement avec
les principes issus de la Révolution

338
00:19:54,240 --> 00:19:55,000
française.

339
00:19:55,900 --> 00:20:00,130
Toute la question est de savoir
si la complexité a une vraie utilité

340
00:20:00,330 --> 00:20:02,720
et ça n'est sans doute pas toujours
le cas, comme nous le verrons.

341
00:20:02,990 --> 00:20:06,140
Voilà sur cette formation du système
fiscal contemporain qu'il nous

342
00:20:06,340 --> 00:20:07,160
reste maintenant à découvrir.